Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLEUR DE LYS
Numéro de dépôt :
1609923
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque FLEUR DE LYS
Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TIGREAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « FLEUR DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLEUR DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE LYS est expirée depuis le 5 avril 2000.
TIGREAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04